Michel Rousselot - JORFSearch

Michel Rousselot

De:	Michel Rousselot ingénieur général des ponts et chaussées honoraire
Objet:	membres du conseil d'orientation Au titre des groupes opérationnels
Groupe:	Conseil d'orientation

JORFTEXT000000431191 (source JORF)

nomination

10 Octobre 2003 10/10/2003

De:	Rousselot (Michel, Louis, Joseph) ingénieur général des ponts et chaussées honoraire. Officier du 5 juillet 1989
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-05"

JORFTEXT000000399436 (source JORF)

promotion

23 Avril 2000 23/04/2000

De:	Rousselot (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe

date_debut="1997-07-11"
depart_retraite

JORFTEXT000000383026 (source JORF)

admission

18 Avril 1997 18/04/1997

De:	Rousselot (Michel, Louis) président du conseil d'administration d'une société d'exploitation d'autoroutes. Officier du 6 octobre 1973
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-10-06"

JORFTEXT000000551014 (source JORF)

promotion

04 Décembre 1994 04/12/1994

De:	Rousselot (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

date_fin="1996-10-01"
suppleant

JORFTEXT000000364898 (source JORF)

nomination

29 Mars 1994 29/03/1994

De:	Michel Rousselot ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 5 du décret du 17 janvier 1991 susvisé 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Commission prévue par l'article 5 du décret no 91-109 pris pour l'application de l'article 72 de la loi no 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat

conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000545983 (source JORF)

nomination

22 Janvier 1994 22/01/1994

De:	Michel Rousselot
Objet:	conseiller auprès du ministre

cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000178999 (source JORF)

cessation de fonction

22 Décembre 1992 22/12/1992

De:	Michel Rousselot
Objet:	au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports Conseillers auprès du ministre

cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000173886 (source JORF)

nomination

18 Avril 1992 18/04/1992

De:	Michel Rousselot conseiller auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du 23 janvier 1947 susvisé

autorite_delegation="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"

JORFTEXT000000354846 (source JORF)

délégation de signature

17 Novembre 1991 17/11/1991

De:	Michel Rousselot
Objet:	au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace Conseiller auprès du ministre

cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000344490 (source JORF)

nomination

05 Novembre 1991 05/11/1991

De:	Michel Rousselot directeur du cabinet, et à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du 23 janvier 1947 modifié susvisé

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"

JORFTEXT000000720312 (source JORF)

délégation de signature

23 Mai 1991 23/05/1991

De:	Michel Rousselot
Objet:	au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace Directeur du cabinet

cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000000173558 (source JORF)

nomination

23 Mai 1991 23/05/1991

De:	Michel Rousselot ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 5 du décret du 17 janvier 1991 susvisé 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Commission prévue par l'article 5 du décret no 91-109

conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000171041 (source JORF)

nomination

29 Janvier 1991 29/01/1991

De:	Rousselot (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération française démocratique du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000535218 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Rousselot (Michel) ingénieur général des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:	membre du conseil d'administation de l'Agence foncière et technique de la région parisienne représentant de l'Etat
Groupe:	Établissement public Grand Paris Aménagement

date_fin="1993-07-24"
duree="trois ans"
renouvellement

JORFTEXT000000351851 (source JORF)

nomination

02 Août 1990 02/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.