Michel Rousselot

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De: Michel Rousselot
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire
Objet:
membres du conseil d'orientation
Au titre des groupes opérationnels
Groupe:
Conseil d'orientation
JORFTEXT000000431191(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Rousselot (Michel, Louis, Joseph)
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire. Officier du 5 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-05"
JORFTEXT000000399436(source JORF)
promotion
23 Avril 200023/04/2000
De: Rousselot (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-07-11"
depart_retraite
JORFTEXT000000383026(source JORF)
admission
18 Avril 199718/04/1997
De: Rousselot (Michel, Louis)
président du conseil d'administration d'une société d'exploitation d'autoroutes. Officier du 6 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-10-06"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousselot (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
date_fin="1996-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000364898(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Michel Rousselot
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret du
17 janvier 1991
susvisé
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue par l'article 5 du décret no 91-109 pris pour l'application de l'article 72 de la loi no 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000545983(source JORF)
nomination
22 Janvier 199422/01/1994
De: Michel Rousselot
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178999(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199222/12/1992
De: Michel Rousselot
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173886(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Michel Rousselot
conseiller auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
JORFTEXT000000354846(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Michel Rousselot
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344490(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Michel Rousselot
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
JORFTEXT000000720312(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 199123/05/1991
De: Michel Rousselot
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000173558(source JORF)
nomination
23 Mai 199123/05/1991
De: Michel Rousselot
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret du
17 janvier 1991
susvisé
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue par l'article 5 du décret no 91-109
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000171041(source JORF)
nomination
29 Janvier 199129/01/1991
De: Rousselot (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000535218(source JORF)
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Rousselot (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administation de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentant de l'Etat
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
date_fin="1993-07-24"
duree="trois ans"
renouvellement
JORFTEXT000000351851(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.